Mentions légales
Note interne, à retirer après relecture
Ce texte est une base rédigée pour Custom PC Lab. Il ne constitue pas un conseil juridique et doit être relu par un professionnel du droit (avocat ou juriste) avant la mise en ligne définitive. Les mentions [À COMPLÉTER] et [À CONFIRMER] doivent être traitées avant publication.
1. Éditeur du site
Le site custompclab.com est édité par :
- Entreprise
- Lou Giboire EI (entreprise individuelle)
- Nom commercial
- Custom PC Lab
- Adresse
- 15 rue Jean-Baptiste Colbert, 14000 Caen, France
- SIREN
- 130 921 109
- SIRET
- 130 921 109 00018
- RCS
- RCS Caen 130 921 109
- Téléphone
- 07 88 51 28 15
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Lou Giboire.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société
- Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)
- Adresse
- 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone
- +1 (650) 319-8930
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à Custom PC Lab :
[À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur]
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de Custom PC Lab par une réclamation écrite, envoyée à service.pc.custom@gmail.com ou à l’adresse de l’atelier.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques et mise en page) sont la propriété de Lou Giboire EI, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les polices de caractères Archivo et IBM Plex Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1. Les marques de composants éventuellement citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
6. Liens externes
Le site contient des liens vers des services tiers, comme le serveur Discord de Custom PC Lab ou OpenStreetMap. Ces services ont leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité, sur lesquelles Custom PC Lab n’a pas de contrôle.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est décrit dans la politique de cookies.